Michèle Brongniart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Vallet
De: Michèle Brongniart
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000023782122(source JORF)
admission
30 Mars 201130/03/2011
De: Michèle Brongniart
conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Michèle Brongniart
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Brongniart (Michèle), épouse Vallet
conseiller à la cour d'appel de Paris ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Michèle Brongniart, épouse Vallet
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Chagny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michèle Brongniart
premier juge audit tribunal
Objet:
au second grade, second groupe
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
Remplace:
M. Didierjean
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000355722(source JORF)
élévation
19 Décembre 199119/12/1991
De: Michèle Brongniart, épouse Vallet
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premiers juges
Remplace:
Mme Content
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.