Michèle Brongniart


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Michèle Brongniart
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
30 Mars 201130/03/2011
De: Michèle Brongniart
conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Michèle Brongniart
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Brongniart (Michèle), épouse Vallet
conseiller à la cour d'appel de Paris ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Michèle Brongniart, épouse Vallet
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Chagny
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michèle Brongniart
premier juge audit tribunal
Objet:
au second grade, second groupe
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
Remplace:
M. Didierjean
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991
De: Michèle Brongniart, épouse Vallet
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premiers juges
Remplace:
Mme Content
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.